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Toutes les créations logicielles présentes sur notre site, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont protégées par le Droit d’auteur.

Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos…) sont également protégées par le Droit d’auteur et sont la propriété exclusive de la société susmentionnée.

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Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

DROIT DE RÉPONSE SUR LE SITE

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siége de l’association.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

HÉBERGEMENT

Notre site est hébergé sur les serveurs de la société Novagence.

SERVICE CLIENTS

Le service clients est joignable aux coordonnées suivantes :

TRANSPORT THIERRY MERCIER
ZI du Musinet
Plastic Avenue
01460 Montreal-la-Cluse
Tél. : 04 74 76 27 75
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